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Jean
Jean

Utilisation par erreur du pass navigo du conjoint, y-a t'il un recours ?

Bonjour, voici la situation : un de mes collègues (j'écris à sa place car il ne parle pas bien le français) a vécu une mésaventure ce matin. En partant travailler il a pris par mégarde le pass navigo de sa femme au lieu du sien. Il a été contrôlé en faute et s'est vu infliger une amende de 50 euros + frais de dossier, ainsi que la confiscation du pass navigo de son épouse. A-t'il un moyen de recours pour prouver sa bonne foi? Par exemple, peut-il apporter son propre pass navigo pour prouver qu'il est bien abonné ? Ou bien n'y a t'il rien à faire à part payer rapidement ? Merci de votre aide, Bien cordialement, Jean.

L'amende est majorée si elle n'est pas réglée dans le délai imparti. La réclamation doit donc être effectuée le plus vite possible avec les justificatifs, mais la réponse appartient au service.

Cordialement

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Jean
Jean

Cher Michael P. merci de votre réponse, toutefois j'avais sans doute mal formulé ma question, ce que je voudrais savoir c'est si d'après vous sa réclamation a une chance d'aboutir à une issue positive pour le demandeur dans une telle situation. En effet, en cas d'échec de la demande, l'amende est majorée ...

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