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Amende pour BUT périmé

Bonjour,

Au mois de juillet-août, j'ai réalisé ma période de réserve dans la Marine Nationale à Brest, la Marine me fourni donc des BUT pour le trajet aller et retour.
Les BUT sont valable deux mois à partir de la date d'émission et ont été émis le 18/06, mais mon contrat se terminait le 19/08, erreur de la Marine, quand j'ai repris le train, le contrôleur ma dit que mon BUT était périmé, surpris je lui es demandé comment c'était possible et il ma expliqué l'histoire de ces fameux deux mois.
Possédant donc des billets gratuits fourni par la Marine, composté mais périmé, le contrôleur me dresse une amende de 90€, pour non présentation du justificatif de réduction.

J'ai lu quelque questions-réponses, et j'ai lu qu'un ticket considéré comme périmé engendrait une amende de ~60€.

Or, venant de quitter Brest, en poste depuis 1 mois, pas moyen de réglé sur place, mes comptes étaient trop bas, le contrôleur ma donc mis une amende de 135.90€
J'ai un ami qui avait pris le train sans ticket, lui à reçu une amende de 60€, et moi alors que j'avais des tickets, même périmé, je me suis pris 135.90€ !

Quelqu'un aurait des explications s'il vous plaît ?

Baptiste
Baptiste

Bonjour Baptiste

Lorsque le contrôleur vous propose une transaction à bord du train, c'est dans le cadre de la régularisation de votre situation à bord. Ce n'est en aucun cas une amende. Le prix à acquitter dépend de votre trajet majoré d'un tarif de confection à bord. Vous ne paierez pas la même somme si vous voyagez de Brest à Rennes ou de Brest à Paris par exemple.

Si vous pouvez pas régler la somme demandée, dans le cas le contrôleur vous établira un Procès Verbal , une amende si vous préférez.
Le montant du procès verbal s'établit en tenant compte de la somme que vous auriez du régler , majorée d'une indemnité forfaitaire légale et des frais de dossier pour le traitement du procès verbal . Vous avez 2 mois auprès de SNCF, sinon au delà , vous serez redevable auprès du trésor public.

Chaque situation est différente , c'est la raison pour laquelle votre ami a peut - être eu un montant différent du votre à régler.

Bonne journée

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