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Abonnement au mois sans photo, mais une pièce d'identité le contrôleur a voulu me verbaliser en a t-il le droit ?

Bonjour, ce matin j'ai présenté à un contrôleur mon titre de transport valide+ mon abonnement , mon abonnement n'avait pas de photo je lui ai donc remis une pièce d'identité au même nom que mon abonnement, il a voulu me verbaliser car il n'y avait pas de photo sur mon abonnement, en a t-il le droit ??

Mickaël mick
Mickaël mick
michael P.
michael P.

Bonjour,

Vous n'indiquez pas de quel abonnement il s'agit. Concernant les abonnements forfait et fréquence par exemple, il est précisé page 50 sur 216 de http://www.voyages-sncf.com/ext/editorial/pdf/cgv/disposi... :

== La carte définitive est remise immédiatement au format billet SNCF au guichet des gares, boutiques ou en agences de voyages agréées. Le titulaire doit obligatoirement apposer sa photographie d’identité récente ===

Lorsque cela est demandé, la photo est obligatoire.

Cordialement.

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Autres réponses

michael P.
michael P.

Bonjour,

Lorsqu'une photo est demandée sur l'abonnement ou la carte, ce n'est pas facultatif et le contrôleur fait respecter cette obligation.

Cordialement.

Mickaël mick
Mickaël mick

Il est demandé une pièce d'identité du titulaire, dans le cas ou celui ci doit justifier de son identité lors d'un défaut ou doute sur les documents de l'usager, chose que j'ai faite en présentant une pièce d'identité, il n'est mentionné null part dans les CVG, qu'une amende peut-être délivré en cas d’absence de cette photo.
De plus le montant n'est également indiqué null part dans les barèmes !

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