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Pouvez vous supprimer une sonnerie de passage à niveau

Bonjour, je viens d'emmenager dans une maison tres proche d'un passage à niveau à pexiora dans l'aude (11150). Le bruit des trains ne nous dérange pas, par contre la sonnerie (jour et nuit) est extrement forte et tres désagréable.
Serait il possible de la supprimer ?
Merci pour vos reponses
cordialement

vincent lerch
vincent lerch
Tchou
Tchou

L'équipement des passages à niveau est réglementé par un arrêté ministériel datant du 18 mars 1991, qui impose la présence d'une telle sonnerie sur les passages à niveau munis de barrières automatiques. Il n'est donc pas possible de supprimer la sonnerie de ce type de passage à niveau.
J'ajouterai que cette demande concerne plus précisément RFF (Réseau Ferré de France) que la SNCF. Ce dernier est propriétaire du réseau ferré national et donc des installations des passages à niveau.

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Autres réponses

Alf
Alf

Bonjour Vincent,
non ce n'est pas possible. L'arrêté du 18 mars 1991 (consultable sur légifrance) relatif au classement, à la réglementation et à l'équipement des passages à niveau prévoit en son article 9 la présence, au minimum, d'une sonnerie.

Mathieu
Mathieu

Bonjour,

Tu imagines bien que la sonnerie est là pour des raisons de sécurité, il n'est donc pas envisageable de la supprimer.

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