Questions & Réponses

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Question en attente de réponse

Transportez vous des chevaux?

Doctorante en droit, je recherche des informations à caractère juridique mais aussi pratiques concernant le transport d'équidés exercé par la SNCF? Pouvez vous svp m'informer à ce sujet? Premièrement, j'aimerai savoir si la SNCF effectue ce type de transport? Deuxièmement, à quelle obligation de sécurité est elle tenue? Possédez vous un contrat type concernant ce type de voyage (transport de chevaux)? Si oui où puis je me le procurer? Ou un billet concernant ce transport? Quelles sont les conditions d'embarquement et de débarquement du cheval et les responsabilités de la SNCF et du propriétaire?
Dans l'attente de votre réponse, bien à vous.

sylvia stalteri
sylvia stalteri

Réponses

Stéphane LEROY
Stéphane LEROY

Bonjour Sylvia

La SNCF ne transporte pas de chevaux.

Les seuls animaux acceptés sont les animaux de compagnie.

Cordialement

michael P.
michael P.

Bonjour,

Depuis bien longtemps le SNCF n'assure pas ce genre de prestation.

Cordialement

sylvia stalteri
sylvia stalteri

Je tenais à vous remercier pour vos réponses. Bien à vous.

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