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Question en attente de réponse

Echange de pass navigo accidentel entre freres avant un controle risque de perdre la gratuitée des transports RSA ?

Bonjour,

Mon petit frêre (14ans) et moi même étions dans le train lors de l'arrivée des contrôleurs, c'est à se moment là que mon petit frêre se rend compte qu'il a intervertit son pass navigo avec celui de notre grand frêre.
Il se présente aux contrôleurs et leur prouve sa bonne foi en leur expliquant qu'il a validé le pass alors qu'il n'y a aucun portique à la gare d'arrivée ou de départ.
Le contrôleur décide de ne pas confisquer le pass mais nous explique que ça pourrait entrainer une suspension de la gratuitée des transports dont bénéficie notre grand frêre et me demande de payer une amende de 50€ pour mon petit frêre

Je ne sais pas trop ce qu'il a fait avec le pass de notre grand frêre, lui et ses collègues n'avaient pas l'air de savoir quoi faire..

Donc ma question : Est-ce que mon grand frêre risque de perdre sa gratuitée des transports même si le contrôleur n'a pas confisqué le pass ?

Si oui, que faire pour prouver notre bonne foi et à qui le faire ? à la sncf ou à la CAF ?

much truc
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Réponses

much truc
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Je précise que sur l'amende, il a écrit "sans billet"

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